2024 :
Publié le 18 octobre 2024

Arrêté circulation alternée sur le parking de la rue du château à partir du 21 octobre 2024

Télécharger
Publié le 17 octobre 2024

Arrêté décision pour fixation des tarifs communaux

Télécharger
Publié le 02 octobre 2024

Arrêté stationnement interdit parking de la Mairie le 6 octobre 2024

Télécharger
Publié le 30 septembre 2024

Arrêté route barrée rue des Noyers le 8 octobre 2024

Télécharger
Publié le 30 septembre 2024

Arrêté circulation alternée rue de Remonval à partir du 7 octobre 2024

Télécharger
Publié le 28 septembre 2024

Arrêté vente au déballage - SCT 06.10.2024

Télécharger
Publié le 27 septembre 2024

Arrêté route barrée rue de Remonval entre le 1er et le 4 octobre 2024

Télécharger
Publié le 24 septembre 2024

Arrêté circulation perturbée et stationnement interdit rue de Baisieux le 26 septembre 2024

Télécharger
Publié le 31 août 2024

Arrêté stationnement interdit rue du Moulin à partir du 2 septembre 2024

Télécharger
Publié le 31 août 2024

Arrêté circulation perturbée et stationnement interdit dans différentes rues à partir du 4 septembre 2024

Télécharger
Publié le 21 août 2024

Arrêté circulation perturbée rue d'Eth à partir du 28 août 2024

Télécharger
Publié le 13 août 2024

Arrêté de mise en sécurité - Procédure urgente - 19 rue de l'Aunelle

Télécharger
Publié le 13 août 2024

Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal afin d'organiser une vente au déballage le 8 septembre 2024

Télécharger
Publié le 12 août 2024

Arrêté stationnement et circulation interdits les 7 et 8 septembre 2024 Sebourg-Joie

Télécharger
Publié le 12 août 2024

Arrêté route barrée une partie de la rue de l'Ecole le 30 août 2024

Télécharger
Publié le 09 août 2024

Arrêté stationnement interdit rue de Roisin du 12 août au 13 septembre 2024

Télécharger
Publié le 02 août 2024

Arrêté route barrée rue des Baisieux les 5 et 8 août 2024

Télécharger
Publié le 09 janvier 2024

Arrêté permanent circulation SME-ENEDIS

Télécharger
2023 :
Publié le 04 mai 2023

Arrêté permanent limitation de vitesse 30 km/h

Télécharger
2022 :
Publié le 11 octobre 2022

Circulation restreinte sur la RD 50

Télécharger
2020 :
Publié le 29 septembre 2022

Arrêté interdisant le démarchage à domicile

Télécharger
2008 :
Publié le 29 septembre 2022

Arrêté concernant les nuisances sonores

Télécharger