Procès-verbaux du conseil municipal
Délibérations
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Retrouvez les délibérations organisées par année

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
décembre2022 :
Publié le 29 décembre 2022

Annexe à la délibération 3.12-2022 DSIL 2023 extension école maternelle

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Publié le 29 décembre 2022

Transfert de compétence à Valenciennes Métropole relatif aux énergies renouvelables : participation au capital

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Publié le 28 décembre 2022

DSIL 2023 extension école maternelle

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Publié le 28 décembre 2022

Suppression de 2 postes d'adjoint technique principal 2ème classe

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Publié le 28 décembre 2022

Tableau des effectifs au 21.12.2022

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Publié le 28 décembre 2022

Quota à fixer pour les avancements de grade

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Publié le 28 décembre 2022

Création d'un ou deux postes d'adjoint administratif principal 1ère classe

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Publié le 28 décembre 2022

Tarif du repas de restauration scolaire

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Publié le 28 décembre 2022

Annexe à la délibération 2.12-2022 DETR 2023 éclairage public

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Publié le 28 décembre 2022

Délégation à Monsieur le Maire pour autoriser la signature concernant un avenant au bail du 9 place de la mairie

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Publié le 28 décembre 2022

Recrutement de 4 agents recenseurs

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Publié le 28 décembre 2022

Point sur les subventions à venir

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Publié le 28 décembre 2022

Approbation du PV du CM du 20/09/2022

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septembre2022 :
Publié le 23 septembre 2022

17.09/2022 - Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux des 12 novembre 2020, 22 novembre 2021, 16 décembre…

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Publié le 23 septembre 2022

16.09/2022 - Création de deux postes d’adjoint technique

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Publié le 23 septembre 2022

15.09/2022 - Avis sur le rapport incluant le tableau d’attribution de compensation définitive pour 2022 établi par la…

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Publié le 23 septembre 2022

14.09/2022 - Désignation du correspondant ‘Incendie et Secours’

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Publié le 23 septembre 2022

13.09/2022 - Liste des dépenses à imputer au compte 6232 ‘fêtes et cérémonies’

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Publié le 23 septembre 2022

12.09/2022 - Passage à la comptabilité M57

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Publié le 23 septembre 2022

11.09/2022 - Prise de compétence par Valenciennes Métropole des réseaux de chaleur

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Publié le 23 septembre 2022

10.09/2022 - Convention d’adhésion aux services de prévention du CDG59 – Pôle Santé au Travail

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