Les délibérations de l'année 2022

décembre2022 :
Publié le 29 décembre 2022
Annexe à la délibération 3.12-2022 DSIL 2023 extension école maternelle
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Publié le 29 décembre 2022
Transfert de compétence à Valenciennes Métropole relatif aux énergies renouvelables : participation au capital
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Publié le 28 décembre 2022
DSIL 2023 extension école maternelle
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Publié le 28 décembre 2022
Suppression de 2 postes d'adjoint technique principal 2ème classe
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Publié le 28 décembre 2022
Tableau des effectifs au 21.12.2022
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Publié le 28 décembre 2022
Quota à fixer pour les avancements de grade
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Publié le 28 décembre 2022
Création d'un ou deux postes d'adjoint administratif principal 1ère classe
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Publié le 28 décembre 2022
Tarif du repas de restauration scolaire
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Publié le 28 décembre 2022
Annexe à la délibération 2.12-2022 DETR 2023 éclairage public
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Publié le 28 décembre 2022
DETR 2023 éclairage public
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Publié le 28 décembre 2022
Délégation à Monsieur le Maire pour autoriser la signature concernant un avenant au bail du 9 place de la mairie
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Publié le 28 décembre 2022
Recrutement de 4 agents recenseurs
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Publié le 28 décembre 2022
Subvention à l'UNC
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Publié le 28 décembre 2022
DM3 au BP 2022
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Publié le 28 décembre 2022
Point sur les subventions à venir
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Publié le 28 décembre 2022
Approbation du PV du CM du 20/09/2022
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septembre2022 :
Publié le 23 septembre 2022
17.09/2022 - Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux des 12 novembre 2020, 22 novembre 2021, 16 décembre…
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Publié le 23 septembre 2022
16.09/2022 - Création de deux postes d’adjoint technique
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Publié le 23 septembre 2022
15.09/2022 - Avis sur le rapport incluant le tableau d’attribution de compensation définitive pour 2022 établi par la…
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Publié le 23 septembre 2022
14.09/2022 - Désignation du correspondant ‘Incendie et Secours’
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Publié le 23 septembre 2022
13.09/2022 - Liste des dépenses à imputer au compte 6232 ‘fêtes et cérémonies’
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Publié le 23 septembre 2022
12.09/2022 - Passage à la comptabilité M57
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Publié le 23 septembre 2022
11.09/2022 - Prise de compétence par Valenciennes Métropole des réseaux de chaleur
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Publié le 23 septembre 2022
10.09/2022 - Convention d’adhésion aux services de prévention du CDG59 – Pôle Santé au Travail
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