Les délibérations de l'année 2026

janvier2026 :
Publié le 26 janvier 2026
Délibération n° 09.01/2026 : Subvention à l’ARCHE DE NOE
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Publié le 26 janvier 2026
Annexe délibération n° 08.01/2026 : Convention archivage avec CDG59
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Publié le 26 janvier 2026
Délibération n° 08.01/2026 : Convention archivage avec CDG59
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Publié le 26 janvier 2026
Délibération n° 07.01/2026 : Avis sur la création d’une Société Publique Locale – SPL- pour les activités d’accueils…
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Publié le 26 janvier 2026
Annexe délibération n° 06.01/2026 : Conventionnement avec Valenciennes Métropole pour la prestation Archivage du service…
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Publié le 26 janvier 2026
Délibération n° 06.01/2026 : Conventionnement avec Valenciennes Métropole pour la prestation Archivage du service commun
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Publié le 26 janvier 2026
Délibération n° 05.01/2026 : DSIL 2026
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Publié le 26 janvier 2026
Délibération n° 04.01/2026 : DETR 2026
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Publié le 26 janvier 2026
Annexe délibération n° 03.01/2026 : Plan de financement
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Publié le 26 janvier 2026
Délibération n° 03.01/2026 : Demande de FSIC 2026 sur la vidéoprotection
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Publié le 26 janvier 2026
Délibération n° 02.01/2026 : Autorisation d’ouverture de crédits pour 2026
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Publié le 26 janvier 2026
Délibération n° 01.01/2026 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 07/10/2025
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