Publié le 06 mai 2026 Annexe délibération n°1204/2026 : Participation forfaitaire aux frais de scolarisation des élèves des communes… Consulter
Publié le 06 mai 2026 Délibération n°1204/2026 : Participation forfaitaire aux frais de scolarisation des élèves des communes extérieures… Consulter
Publié le 06 mai 2026 Délibération n°0904/2026 : Création d’une commission municipale MAPA (Marché à Procédure Adaptée) Consulter
Publié le 06 mai 2026 Délibération n°0804/2026 : Modalités d’exercice des droits à la formation des membres du Conseil Municipal Consulter
Publié le 06 mai 2026 Délibération n°0704/2026 : Nomination d’un correspondant Incendie et Secours Consulter
Publié le 06 mai 2026 Délibération n°0604/2026 : Désignation du Grand Electeur auprès du Siden-Sian Consulter
Publié le 06 mai 2026 Délibération n°0504/2026 : Désignation des représentants au sein de la CLETC – Commission Locale d’Evaluation des… Consulter
Publié le 06 mai 2026 Délibération n°0404/2026 : Désignation des membres pour la CCID -Commission de Contrôle des Impôts Directs Consulter
Publié le 06 mai 2026 Délibération n°0104/2026 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 31/03/2026 Consulter
Publié le 02 avril 2026 Délibération n°1002.03/2026 : Désignation des délégués (2 titulaires, 1suppléant) pour le SIDEGAV Consulter
Publié le 02 avril 2026 Délibération n°0902.03/2026 : Désignation de deux conseiller.e.s communaux à l’APER Consulter
Publié le 02 avril 2026 Délibération n°0702.03/2026 : Election des membres du Conseil Municipal siégeant au Conseil d’Administration du CCAS Consulter
Publié le 02 avril 2026 Délibération n°0602.03/2026 : Fixation du nombre de conseillers municipaux au Conseil d’Administration du CCAS Consulter
Publié le 02 avril 2026 Délibération n°0502.03/2026 : Indemnités des conseillers municipaux délégués Consulter
