Publié le 06 juillet 2026 Délibération n°1406/2026 : Election des membres du Conseil Municipal siégeant au Conseil d’Administration du CCAS Consulter
Publié le 06 juillet 2026 Délibération n°1306/2026 : Fixation du nombre de conseillers municipaux au Conseil d’Administration du CCAS Consulter
Publié le 06 juillet 2026 Délibération n°1106/2026 : Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation – TVLH Consulter
Publié le 06 juillet 2026 Délibération n°1006/2026 : Convention de participation forfaitaire aux frais de scolarisation des élèves des communes… Consulter
Publié le 06 juillet 2026 Délibération n°0906/2026 : Décision pour les activités APER à compter de 2027 Consulter
Publié le 06 juillet 2026 Délibération n°0306/2026 : Délégations du Conseil Municipal à M Le Maire Consulter
Publié le 06 juillet 2026 Délibération n°0206/2026 : Retrait de la délibération du 31.03.2026 concernant les délégations du conseil municipal à m… Consulter
Publié le 06 juillet 2026 Délibération n°0106/2026 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 29/04/2026 Consulter
Publié le 06 mai 2026 Annexe délibération n°1204/2026 : Participation forfaitaire aux frais de scolarisation des élèves des communes… Consulter
Publié le 06 mai 2026 Délibération n°1204/2026 : Participation forfaitaire aux frais de scolarisation des élèves des communes extérieures… Consulter
Publié le 06 mai 2026 Délibération n°0904/2026 : Création d’une commission municipale MAPA (Marché à Procédure Adaptée) Consulter
Publié le 06 mai 2026 Délibération n°0804/2026 : Modalités d’exercice des droits à la formation des membres du Conseil Municipal Consulter
Publié le 06 mai 2026 Délibération n°0704/2026 : Nomination d’un correspondant Incendie et Secours Consulter
Publié le 06 mai 2026 Délibération n°0604/2026 : Désignation du Grand Electeur auprès du Siden-Sian Consulter
