Procès-verbaux du conseil municipal
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Retrouvez les délibérations organisées par année

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
décembre2024 :
Publié le 12 décembre 2024

Délibération n°09.12/2024 : Adhésions de communes au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux des 22 février 2024, 18 juin 2024 et…

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Publié le 12 décembre 2024

Délibération n°08.12/2024 : Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des…

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Publié le 12 décembre 2024

Délibération n°07.12/2024 : Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des…

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Publié le 12 décembre 2024

Délibération n°06.12/2024 : Ouvertures dominicales des commerces de détail sur 2025

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Publié le 12 décembre 2024

Délibération n°05.12/2024 : Nomination d’un déontologue

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Publié le 12 décembre 2024

Annexe délibération n°04.12/2024 : Délégation de signature pour le renouvellement de la convention avec La Poste pour la…

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Publié le 12 décembre 2024

Délibération n°04.12/2024 : Délégation de signature pour le renouvellement de la convention avec La Poste pour la…

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Publié le 12 décembre 2024

Délibération n°03.12/2024 : Ouverture des crédits d’investissement par anticipation au vote du BP 2025

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Publié le 12 décembre 2024

Délibération n°02.12/2024 : DM 3 au BP2024

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Publié le 12 décembre 2024

Délibération n° 01.12/2024 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 23/09/2024

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septembre2024 :
Publié le 30 septembre 2024

Délibération n°05.09/2024 : DM 2 au BP 2024

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Publié le 30 septembre 2024

Délibération n°04.09/2024 : Nomination d’un membre à l’APER en remplacement de Me Isabelle HUBLART

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Publié le 30 septembre 2024

Annexe délibération n°03.09/2024 : Subvention 2024 à l’APER

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Publié le 30 septembre 2024

Délibération n°03.09/2024 : Subvention 2024 à l’APER

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Publié le 30 septembre 2024

Délibération n°02.09/2024 : ASRDA 2024 : réorientation vers une subvention AMP (Amende de Police) 2024

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Publié le 30 septembre 2024

Délibération n°01.09/2024 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27/06/2024

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juillet2024 :
Publié le 04 juillet 2024

Annexe délibération n°06.06/2024 : Autorisation de signature concernant la convention de partenariat de scolarisation au…

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Publié le 04 juillet 2024

Délibération n°06.06/2024 : Autorisation de signature concernant la convention de partenariat de scolarisation au profit…

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Publié le 04 juillet 2024

Annexe délibération n°05.06/2024 : Autorisation de signature concernant la convention avec le Département pour la pose…

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Publié le 04 juillet 2024

Délibération n°05.06/2024 : Autorisation de signature concernant la convention avec le Département pour la pose de 4…

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Publié le 04 juillet 2024

Délibération n°04.06/2024 : Tarif Salle des fêtes « Renée Hémon »

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Publié le 04 juillet 2024

Délibération n°03.06/2024 : Avenant 2 au marché Extension Ecole Maternelle pour le lot 1 Gros œuvre

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Publié le 04 juillet 2024

Délibération n°02.06/2024 : Subventions 2024 aux associations locales

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Publié le 04 juillet 2024

Délibération n°01.06/2024 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30.05.2024

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