Procès-verbaux du conseil municipal
Délibérations
Arrêtés

Retrouvez les délibérations organisées par année

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
mai2025 :
Publié le 31 mai 2025

Délibération n°03.03.05/2025 : Avis sur l'extension de l'élevage de poulets de chair, rue Philibert Dassonville

Télécharger
Publié le 31 mai 2025

Délibération n°02.02.05/2025 : Subventions aux Associations locales

Télécharger
Publié le 31 mai 2025

Délibération n°01.01.05/2025 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15/05/2025

Télécharger
Publié le 21 mai 2025

Délibération n°05.05/2025 : Avis sur l'extension de l'élevage de poulets de chair, rue Philibert Dassonville

Télécharger
Publié le 21 mai 2025

Délibération n°04.05/2025 : Avis sur le projet de Plan de Mobilité du Valenciennois arrêté par le SIMOUV

Télécharger
Publié le 21 mai 2025

Délibération n°03.05/2025 : Subventions aux Associations locales

Télécharger
Publié le 21 mai 2025

Délibération n°02.05/2025 : Intégration de Monsieur Jean-Marc Bernard au sein de la commission finances

Télécharger
Publié le 21 mai 2025

Délibération n°01.05/2025 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27/03/2025

Télécharger
avril2025 :
Publié le 03 avril 2025

Délibération n°07.03/2025 : Réponse au projet éolien belge à Montignies-sur-Roc de la société Luminus

Télécharger
Publié le 03 avril 2025

Délibération n°06.03/2025 : Forages géothermie Engie

Télécharger
Publié le 03 avril 2025

Annexe délibération n°05.03/2025 : Renouvellement et autorisation de signature de la convention de prestation de service mutualisé de conseil en énergie entre Valenciennes Métropole et la commune de Sebourg

Télécharger
Publié le 03 avril 2025

Délibération n°05.03/2025 : Renouvellement et autorisation de signature de la convention de prestation de service mutualisé de conseil en énergie entre Valenciennes Métropole et la commune de Sebourg

Télécharger
Publié le 03 avril 2025

Annexe délibération n°04.03/2025 : Demande de subvention ADVB 2025 : création et installation de vidéoprotection dans la commune

Télécharger
Publié le 03 avril 2025

Délibération n°04.03/2025 : Demande de subvention ADVB 2025 : création et installation de vidéoprotection dans la commune

Télécharger
Publié le 03 avril 2025

Délibération n°03.03/2025 : Vote des taux d’imposition locale

Télécharger
Publié le 03 avril 2025

Annexe délibération n°02.03/2025 : Budget 2025

Télécharger
Publié le 03 avril 2025

Délibération n°02.03/2025 : Budget 2025

Télécharger
Publié le 03 avril 2025

Délibération n°01.03/2025 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26/02/2025

Télécharger
mars2025 :
Publié le 04 mars 2025

Délibération n°09.02/2025 : Subvention 2025 au CCAS de Sebourg

Télécharger
Publié le 04 mars 2025

Délibération n°08.02/2025 : Subvention 2025 à l’OGEC

Télécharger
Publié le 04 mars 2025

Délibération n°07.02/2025 : Subvention 2025 à l’Aper

Télécharger
Publié le 04 mars 2025

Délibération n°06.02/2025 : Subvention 2025 à l’association Vivre à Sebourg

Télécharger
Publié le 04 mars 2025

Délibération n°05.02/2025 : Rapport d'évaluation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) en date du 11 décembre et relatif à la déclaration d’intérêt communautaire du Musée des Beaux-Arts de Valenciennes

Télécharger
Publié le 04 mars 2025

Délibération n°04.02/2025 : Adhésion de la commune à l’ANACEJ – Association Nationale des Conseils d’Enfants et de Jeunes

Télécharger