Publié le 13 octobre 2025 Délibération n° 07.10/2025 : Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux des 20 mars 2025, 17 juin 2025 et 18… Consulter
Publié le 13 octobre 2025 DELIBERATION N° 06.10/2025 : Dérogation initiale aux travaux réglementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés… Consulter
Publié le 13 octobre 2025 Délibération n° 05.10/2025 : Recours à un contrat d’apprentissage Consulter
Publié le 13 octobre 2025 Délibération n° 04.10/2025 : Délégation pour signature de la Convention Territoriale Globale - CTG- avec la CAF Consulter
Publié le 13 octobre 2025 Annexe délibération n° 03.10/2025 : Délégation pour signature du bail de location de l’étage du 9 place la mairie Consulter
Publié le 13 octobre 2025 Délibération n° 03.10/2025 : Délégation pour signature du bail de location de l’étage du 9 place la mairie Consulter
Publié le 13 octobre 2025 Délibération n° 01.10/2025 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26/06/2025 Consulter
Publié le 04 juillet 2025 Délibération n° 10.06/2025 : Création d’un poste d’attachée principale pour exercer les fonctions de secrétaire de… Consulter
Publié le 04 juillet 2025 Délibération n° 09.06/2025 : Transfert de la compétence archéologie préventive à Valenciennes Métropole Consulter
Publié le 04 juillet 2025 Délibération n° 08.06/2025 : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Valenciennes… Consulter
Publié le 04 juillet 2025 Délibération n° 06.06/2025 : Subventions 2025 associations locales Consulter
Publié le 04 juillet 2025 Délibération n° 05.06/2025 : Délégation pour autoriser la signature d’une Ligne de Trésorerie Consulter
Publié le 04 juillet 2025 Délibération n° 02.06/2025 : Approbation et vote du Compte Financier Unique -CFU- sur 2024 Consulter
Publié le 04 juillet 2025 Délibération n° 01.06/2025 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 22/05/2025 Consulter
Publié le 31 mai 2025 Délibération n°03.03.05/2025 : Avis sur l'extension de l'élevage de poulets de chair, rue Philibert… Consulter
Publié le 31 mai 2025 Délibération n°01.01.05/2025 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15/05/2025 Consulter
Publié le 21 mai 2025 Délibération n°05.05/2025 : Avis sur l'extension de l'élevage de poulets de chair, rue Philibert Dassonville Consulter
