Procès-verbaux du conseil municipal
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Retrouvez les délibérations organisées par année

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
avril2025 :
Publié le 03 avril 2025

Délibération n°07.03/2025 : Réponse au projet éolien belge à Montignies-sur-Roc de la société Luminus

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°06.03/2025 : Forages géothermie Engie

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Publié le 03 avril 2025

Annexe délibération n°05.03/2025 : Renouvellement et autorisation de signature de la convention de prestation de service mutualisé de conseil en énergie entre Valenciennes Métropole et la commune de Sebourg

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°05.03/2025 : Renouvellement et autorisation de signature de la convention de prestation de service mutualisé de conseil en énergie entre Valenciennes Métropole et la commune de Sebourg

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Publié le 03 avril 2025

Annexe délibération n°04.03/2025 : Demande de subvention ADVB 2025 : création et installation de vidéoprotection dans la commune

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°04.03/2025 : Demande de subvention ADVB 2025 : création et installation de vidéoprotection dans la commune

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°03.03/2025 : Vote des taux d’imposition locale

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Publié le 03 avril 2025

Annexe délibération n°02.03/2025 : Budget 2025

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°02.03/2025 : Budget 2025

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°01.03/2025 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26/02/2025

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mars2025 :
Publié le 04 mars 2025

Délibération n°09.02/2025 : Subvention 2025 au CCAS de Sebourg

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Publié le 04 mars 2025

Délibération n°08.02/2025 : Subvention 2025 à l’OGEC

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Publié le 04 mars 2025

Délibération n°07.02/2025 : Subvention 2025 à l’Aper

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Publié le 04 mars 2025

Délibération n°06.02/2025 : Subvention 2025 à l’association Vivre à Sebourg

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Publié le 04 mars 2025

Délibération n°05.02/2025 : Rapport d'évaluation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) en date du 11 décembre et relatif à la déclaration d’intérêt communautaire du Musée des Beaux-Arts de Valenciennes

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Publié le 04 mars 2025

Délibération n°04.02/2025 : Adhésion de la commune à l’ANACEJ – Association Nationale des Conseils d’Enfants et de Jeunes

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Publié le 04 mars 2025

Délibération n°03.02/2025 : Tarifs de location du Cœur de Vie

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Publié le 04 mars 2025

Délibération n°02.02/2025 : Délégation pour autoriser la signature d’une Ligne de Trésorerie

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Publié le 04 mars 2025

Délibération n°01.02/2025 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 05/12/2024

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