Procès-verbaux du conseil municipal
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Retrouvez les délibérations organisées par année

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
juillet2025 :
Publié le 04 juillet 2025

Délibération n° 11.06/2025 : Admission en Non Valeurs

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Publié le 04 juillet 2025

Délibération n° 10.06/2025 : Création d’un poste d’attachée principale pour exercer les fonctions de secrétaire de…

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Publié le 04 juillet 2025

Délibération n° 09.06/2025 : Transfert de la compétence archéologie préventive à Valenciennes Métropole

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Publié le 04 juillet 2025

Délibération n° 08.06/2025 : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Valenciennes…

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Publié le 04 juillet 2025

Annexe délibération n° 07.06/2025 : Subvention à l’APER

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Publié le 04 juillet 2025

Délibération n° 07.06/2025 : Subvention à l’APER

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Publié le 04 juillet 2025

Délibération n° 06.06/2025 : Subventions 2025 associations locales

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Publié le 04 juillet 2025

Délibération n° 05.06/2025 : Délégation pour autoriser la signature d’une Ligne de Trésorerie

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Publié le 04 juillet 2025

Délibération n° 04.06/2025 : Budget supplémentaire 2025

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Publié le 04 juillet 2025

Délibération n°03.062025 : Affectation du résultat

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Publié le 04 juillet 2025

Délibération n° 02.06/2025 : Approbation et vote du Compte Financier Unique -CFU- sur 2024

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Publié le 04 juillet 2025

Délibération n° 01.06/2025 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 22/05/2025

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mai2025 :
Publié le 31 mai 2025

Délibération n°03.03.05/2025 : Avis sur l'extension de l'élevage de poulets de chair, rue Philibert…

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Publié le 31 mai 2025

Délibération n°02.02.05/2025 : Subventions aux Associations locales

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Publié le 31 mai 2025

Délibération n°01.01.05/2025 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15/05/2025

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Publié le 21 mai 2025

Délibération n°05.05/2025 : Avis sur l'extension de l'élevage de poulets de chair, rue Philibert Dassonville

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Publié le 21 mai 2025

Délibération n°04.05/2025 : Avis sur le projet de Plan de Mobilité du Valenciennois arrêté par le SIMOUV

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Publié le 21 mai 2025

Délibération n°03.05/2025 : Subventions aux Associations locales

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Publié le 21 mai 2025

Délibération n°02.05/2025 : Intégration de Monsieur Jean-Marc Bernard au sein de la commission finances

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Publié le 21 mai 2025

Délibération n°01.05/2025 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27/03/2025

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avril2025 :
Publié le 03 avril 2025

Délibération n°07.03/2025 : Réponse au projet éolien belge à Montignies-sur-Roc de la société Luminus

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°06.03/2025 : Forages géothermie Engie

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Publié le 03 avril 2025

Annexe délibération n°05.03/2025 : Renouvellement et autorisation de signature de la convention de prestation de service…

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°05.03/2025 : Renouvellement et autorisation de signature de la convention de prestation de service…

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