Publié le 21 mai 2025 Délibération n°04.05/2025 : Avis sur le projet de Plan de Mobilité du Valenciennois arrêté par le SIMOUV Consulter
Publié le 21 mai 2025 Délibération n°02.05/2025 : Intégration de Monsieur Jean-Marc Bernard au sein de la commission finances Consulter
Publié le 21 mai 2025 Délibération n°01.05/2025 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27/03/2025 Consulter
Publié le 03 avril 2025 Délibération n°07.03/2025 : Réponse au projet éolien belge à Montignies-sur-Roc de la société Luminus Consulter
Publié le 03 avril 2025 Annexe délibération n°05.03/2025 : Renouvellement et autorisation de signature de la convention de prestation de service… Consulter
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Publié le 03 avril 2025 Annexe délibération n°04.03/2025 : Demande de subvention ADVB 2025 : création et installation de vidéoprotection dans la… Consulter
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Publié le 03 avril 2025 Délibération n°01.03/2025 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26/02/2025 Consulter
Publié le 04 mars 2025 Délibération n°06.02/2025 : Subvention 2025 à l’association Vivre à Sebourg Consulter
Publié le 04 mars 2025 Délibération n°05.02/2025 : Rapport d'évaluation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) en… Consulter
Publié le 04 mars 2025 Délibération n°04.02/2025 : Adhésion de la commune à l’ANACEJ – Association Nationale des Conseils d’Enfants et de… Consulter
Publié le 04 mars 2025 Délibération n°02.02/2025 : Délégation pour autoriser la signature d’une Ligne de Trésorerie Consulter
Publié le 04 mars 2025 Délibération n°01.02/2025 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 05/12/2024 Consulter
