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Publié le 06 juin 2024 Délibération n°14.05/2024 : Dénomination de la salle des Fêtes de Sebourg Consulter
Publié le 06 juin 2024 Délibération n°13.05/2024 : Renouvellement de l’adhésion au CDG59 concernant le groupement de commande "reliure et… Consulter
Publié le 06 juin 2024 Annexe délibération n°12.05/2024 : Délégation de signature pour autoriser la signature de la convention entre la commune… Consulter
Publié le 06 juin 2024 Délibération n°12.05/2024 : Délégation de signature pour autoriser la signature de la convention entre la commune et… Consulter
Publié le 06 juin 2024 Annexe délibération n°11.05/2024 : DélégaO de signature pour autoriser la signature de la convenO entre la Commune et… Consulter
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Publié le 06 juin 2024 Annexe délibération n°10.05/2024 : Délégation de signature pour autoriser la signature de la convention entre la Commune… Consulter
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Publié le 06 juin 2024 Annexe délibération n°09.05/2024 : Délégation de signature pour autoriser la signature de la convention entre le CCAS et… Consulter
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Publié le 06 juin 2024 Délibération n°08.05/2024 : Modif des statuts de Vals Métropole, suite à l’exercice de 3 nouvelles compétences :… Consulter
Publié le 06 juin 2024 Délibération n°07.05/2024 : Subvention 2024 aux associations locales Consulter
Publié le 06 juin 2024 Délibération n°01.05/2024 : Approbation du PV du Conseil Municipal du 19/04/2024 Consulter
Publié le 25 avril 2024 Annexe délibération n°09.04/2024 : Convention avec le Conseil Départemental du Nord concernant la bibliothèque… Consulter
Publié le 25 avril 2024 délibération n°09.04/2024 : Convention avec le Conseil Départemental du Nord concernant la bibliothèque municipale Consulter
Publié le 25 avril 2024 Annexe délibération n°07.04/2024 : Autorisation de signer la convention relative à l’implantation de stops, création de… Consulter
