juin2024 :
Publié le 06 juin 2024

Annexe délibération n°09.05/2024 : Délégation de signature pour autoriser la signature de la convention entre le CCAS et la Commune concernant la refacturation des dépenses de fonctionnement occasionnées par les services de la micro-crèche

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°09.05/2024 : Délégation de signature pour autoriser la signature de la convention entre le CCAS et la Commune concernant la refacturation des dépenses de fonctionnement occasionnées par les services de la micro-crèche

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°08.05/2024 : Modif des statuts de Vals Métropole, suite à l’exercice de 3 nouvelles compétences : Création et exploitation des réseaux de chaleur urbains - Aménagements et exploitation d'installation d'énergies renouvelables

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°07.05/2024 : Subvention 2024 aux associations locales

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°06.05/2024 : Budget Supplémentaire 2024

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°05.05/2024 : Affectation du résultat 2023

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°04.05/2024 : Tableau du Compte Administratif 2023

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°03.05/2024 : Compte Administratif 2023

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°02.05/2024 : Compte de Gestion 2023

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°01.05/2024 : Approbation du PV du Conseil Municipal du 19/04/2024

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avril2024 :
Publié le 25 avril 2024

Annexe délibération n°09.04/2024 : Convention avec le Conseil Départemental du Nord concernant la bibliothèque municipale

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Publié le 25 avril 2024

délibération n°09.04/2024 : Convention avec le Conseil Départemental du Nord concernant la bibliothèque municipale

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Publié le 25 avril 2024

Délibération n°08.04/2024 : Revalorisation du prix des cailloux

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Publié le 25 avril 2024

Annexe délibération n°07.04/2024 : Autorisation de signer la convention relative à l’implantation de stops, création de passages piétons et à leur entretien ultérieur sur la RD 87 – Rue de Tonvoy

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Publié le 25 avril 2024

Délibération n°07.04/2024 : Autorisation de signer la convention relative à l’implantation de stops, création de passages piétons et à leur entretien ultérieur sur la RD 87 – Rue de Tonvoy

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Publié le 25 avril 2024

Délibération n°06.04/2024 : Subventions 2024 aux associations locales

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Publié le 25 avril 2024

Annexe délibération n°05.04/2024 : Délégation pour signature du bail d’habitation au 9 place de la mairie – étage

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Publié le 25 avril 2024

Délibération n°05.04/2024 : Délégation pour signature du bail d’habitation au 9 place de la mairie – étage

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Publié le 25 avril 2024

Délibération n°04.04/2024 : DM 1 au BP2024

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Publié le 25 avril 2024

Délibération n°03.04/2024 : Avenants au marché Extension Ecole Maternelle

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Publié le 25 avril 2024

Délibération n°02.04/2024 : Subvention ASRDA 2024

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Publié le 25 avril 2024

Délibération n°01.04/2024 : Approbation du PV du conseil municipal du 27/03/2024

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Publié le 02 avril 2024

Délibération n° 09.03/2024 : Avis sur les ZADER : Zone d'Accélération du Développement des Energies Renouvelables

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Publié le 02 avril 2024

Délibération n° 08.03/2024 : Délégation pour signature du bail commercial au 9 place de la mairie - rez de chaussée

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