avril2024 :
Publié le 02 avril 2024

Délibération n° 07.03/2024 : Délégation pour signature du bail d'habitation au 9 place de la Mairie - étage

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Publié le 02 avril 2024

Délibération n° 06.03/2024 : Prime du pouvoir d'achat

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Publié le 02 avril 2024

Délibération n° 05.03/2024 : Subvention 2024 au CCAS de Sebourg

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Publié le 02 avril 2024

Délibération n° 04.03/2024 : Demande de subvention ASRDA - 2024 auprès du département

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Publié le 02 avril 2024

Délibération n° 03.03/2024 : Vote des taux d'imposition locaux

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Publié le 02 avril 2024

Annexe délibération n° 02.03/2024 : Budget primitif

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Publié le 02 avril 2024

Délibération n° 02.03/2024 : Budget primitif 2024

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Publié le 02 avril 2024

Délibération n° 01.03/2024 : Approbation du PV du Conseil Municipal du 13/02/2024

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février2024 :
Publié le 19 février 2024

Délibération n° 05.02/2024 - Avenant N°1 aux honoraires de la maitrise d’œuvre pour l’extension de l’école maternelle de l’Aunelle, CREDO ARCHITECTURE

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Publié le 19 février 2024

Délibération n° 04.02/2024 - Demande de FSIC 2024 : extension de l’école maternelle de l’Aunelle

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Publié le 19 février 2024

Délibération n° 03.02/2024 - Demande de FSIC 2024 : réfection et ajout de construction salle des fêtes

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Publié le 19 février 2024

Délibération n° 02.02/2024 - Demande de DETR 2024 : réfection et ajout de construction salle des fêtes

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Publié le 19 février 2024

Délibération n° 01.02/2024 - Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 31.01.2024

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Publié le 06 février 2024

Délibération n° 05/01.2024 - Dénomination de la salle des Fêtes : salle Renée HEMON

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Publié le 06 février 2024

Délibération n° 04/01.2024 - Point d’information sur la sécurité rue de Tonvoy et rue de l’Ecole

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Publié le 06 février 2024

Délibération n° 03/01.2024 - Subvention 2023-2024 à l’Ogec

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Publié le 06 février 2024

Délibération n° 02/01.2024 - Choix et attribution du marché de travaux aux entreprises pour la construction de l’extension de l’Ecole maternelle de l’Aunelle

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Publié le 06 février 2024

Délibération n° 01/01.2024 - Approbation du PV de la séance 12/12/2023

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