Procès-verbaux du conseil municipal
Délibérations
Arrêtés

Retrouvez les délibérations organisées par année

Délibérations de l'année 2026
Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Les délibérations de l'année 2026

avril2026 :
Publié le 02 avril 2026
Délibération n°1202.03/2026 : Représentant au CLAP
Consulter
Publié le 02 avril 2026
Délibération n°1102.03/2026 : Désignation du CORrespondant DEFense
Consulter
Publié le 02 avril 2026
Délibération n°1002.03/2026 : Désignation des délégués (2 titulaires, 1suppléant) pour le SIDEGAV
Consulter
Publié le 02 avril 2026
Délibération n°0902.03/2026 : Désignation de deux conseiller.e.s communaux à l’APER
Consulter
Publié le 02 avril 2026
Délibération n°0802.03/2026 : Création des commissions communales
Consulter
Publié le 02 avril 2026
Délibération n°0702.03/2026 : Election des membres du Conseil Municipal siégeant au Conseil d’Administration du CCAS
Consulter
Publié le 02 avril 2026
Délibération n°0602.03/2026 : Fixation du nombre de conseillers municipaux au Conseil d’Administration du CCAS
Consulter
Publié le 02 avril 2026
Délibération n°0502.03/2026 : Indemnités des conseillers municipaux délégués
Consulter
Publié le 02 avril 2026
Délibération n°0402.03/2026 : Indemnités des Adjoints
Consulter
Publié le 02 avril 2026
Délibération n°0302.03/2026 : Indemnités du Maire
Consulter
Publié le 02 avril 2026
Délibération n°0202.03/2026 : Délégation du Conseil Municipal à M Le Maire
Consulter
Publié le 02 avril 2026
Délibération n°0102.03/2026 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20/03/2026
Consulter
mars2026 :
Publié le 23 mars 2026
Arrêté délégation M. Thomas HALLUIN
Consulter
Publié le 23 mars 2026
Arrêté délégation M. Frédéric ELU
Consulter
Publié le 23 mars 2026
Arrêté délégation M. Philippe MARCHAL
Consulter
Publié le 23 mars 2026
Arrêté délégation Mme Martine BAURIN
Consulter
Publié le 23 mars 2026
Arrêté délégation M. Guillaume CELLIER
Consulter
Publié le 23 mars 2026
Arrêté délégation Mme Christiane DENORME
Consulter
Publié le 23 mars 2026
Arrêté délégation M. Didier LENNE
Consulter
Publié le 23 mars 2026
Délibération n°0601.03/2026 : Lecture de la charte de l’Elu Local
Consulter
Publié le 23 mars 2026
Délibération n°0501.03/2026 : Election des Adjoints
Consulter
Publié le 23 mars 2026
Délibération n°0401.03/2026 : Fixation du nombre d’adjoints
Consulter
Publié le 23 mars 2026
Délibération n°0301.03/2026 : Election du Maire
Consulter
Publié le 23 mars 2026
Délibération n°0201.03/2026 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 02/03/2026
Consulter