Procès-verbaux du conseil municipal
Délibérations
Arrêtés

Retrouvez les délibérations organisées par année

Délibérations de l'année 2026
Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Les délibérations de l'année 2026

avril2026 :
Publié le 02 avril 2026
Délibération n°0202.03/2026 : Délégation du Conseil Municipal à M Le Maire
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Publié le 02 avril 2026
Délibération n°0102.03/2026 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20/03/2026
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mars2026 :
Publié le 23 mars 2026
Arrêté délégation M. Thomas HALLUIN
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Publié le 23 mars 2026
Arrêté délégation M. Frédéric ELU
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Publié le 23 mars 2026
Arrêté délégation M. Philippe MARCHAL
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Publié le 23 mars 2026
Arrêté délégation Mme Martine BAURIN
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Publié le 23 mars 2026
Arrêté délégation M. Guillaume CELLIER
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Publié le 23 mars 2026
Arrêté délégation Mme Christiane DENORME
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Publié le 23 mars 2026
Arrêté délégation M. Didier LENNE
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Publié le 23 mars 2026
Délibération n°0601.03/2026 : Lecture de la charte de l’Elu Local
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Publié le 23 mars 2026
Délibération n°0501.03/2026 : Election des Adjoints
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Publié le 23 mars 2026
Délibération n°0401.03/2026 : Fixation du nombre d’adjoints
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Publié le 23 mars 2026
Délibération n°0301.03/2026 : Election du Maire
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Publié le 23 mars 2026
Délibération n°0201.03/2026 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 02/03/2026
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Publié le 23 mars 2026
Délibération n°0101.03/2026 : Installation du Conseil Municipal
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Publié le 09 mars 2026
Annexe délibération n° 03.03/2026 : Subvention 2026 à l’OGEC
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Publié le 09 mars 2026
Délibération n° 03.03/2026 : Subvention 2026 à l’OGEC
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Publié le 09 mars 2026
Délibération n° 02.03/2026 : Subventions aux associations 2026
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Publié le 09 mars 2026
Délibération n° 01.03/2026 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11/02/2026
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février2026 :
Publié le 17 février 2026
Délibération n° 07.02/2026 : FIDP
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 06.02/2026 : Autorisation d’ouverture de crédits pour 2026 – ANNULATION délibération 02.012026
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 05.02/2026 : Acompte de subvention 2026 à l’APER
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 04.02/2026 : Subvention 2026 au CCAS de Sebourg
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 03.02/2026 : Délégation pour signature d’une LTI – Ligne de trésorerie interactive
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