Les délibérations de l'année 2026

mars2026 :
Publié le 23 mars 2026
Délibération n°0101.03/2026 : Installation du Conseil Municipal
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Publié le 09 mars 2026
Annexe délibération n° 03.03/2026 : Subvention 2026 à l’OGEC
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Publié le 09 mars 2026
Délibération n° 03.03/2026 : Subvention 2026 à l’OGEC
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Publié le 09 mars 2026
Délibération n° 02.03/2026 : Subventions aux associations 2026
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Publié le 09 mars 2026
Délibération n° 01.03/2026 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11/02/2026
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février2026 :
Publié le 17 février 2026
Délibération n° 07.02/2026 : FIDP
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 06.02/2026 : Autorisation d’ouverture de crédits pour 2026 – ANNULATION délibération 02.012026
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 05.02/2026 : Acompte de subvention 2026 à l’APER
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 04.02/2026 : Subvention 2026 au CCAS de Sebourg
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 03.02/2026 : Délégation pour signature d’une LTI – Ligne de trésorerie interactive
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 02.02/2026 : Vote du Budget 2026
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 01.02/2026 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20/01/2026
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janvier2026 :
Publié le 26 janvier 2026
Délibération n° 09.01/2026 : Subvention à l’ARCHE DE NOE
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Publié le 26 janvier 2026
Annexe délibération n° 08.01/2026 : Convention archivage avec CDG59
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Publié le 26 janvier 2026
Délibération n° 08.01/2026 : Convention archivage avec CDG59
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Publié le 26 janvier 2026
Délibération n° 07.01/2026 : Avis sur la création d’une Société Publique Locale – SPL- pour les activités d’accueils…
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Publié le 26 janvier 2026
Annexe délibération n° 06.01/2026 : Conventionnement avec Valenciennes Métropole pour la prestation Archivage du service…
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Publié le 26 janvier 2026
Délibération n° 06.01/2026 : Conventionnement avec Valenciennes Métropole pour la prestation Archivage du service commun
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Publié le 26 janvier 2026
Délibération n° 05.01/2026 : DSIL 2026
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Publié le 26 janvier 2026
Délibération n° 04.01/2026 : DETR 2026
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Publié le 26 janvier 2026
Annexe délibération n° 03.01/2026 : Plan de financement
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Publié le 26 janvier 2026
Délibération n° 03.01/2026 : Demande de FSIC 2026 sur la vidéoprotection
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Publié le 26 janvier 2026
Délibération n° 02.01/2026 : Autorisation d’ouverture de crédits pour 2026
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Publié le 26 janvier 2026
Délibération n° 01.01/2026 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 07/10/2025
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