Procès-verbaux du conseil municipal
Délibérations
Arrêtés

Retrouvez les délibérations organisées par année

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
décembre2023 :
Publié le 18 décembre 2023

Délibération n°12/12.2023 - Ouverture des commerces dimanche 24 et 31/12/2023

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération n°11/12.2023 - Délocalisation de la salle des mariages pour le 13/07/2024

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération n°10/12.2023 - Délégation de signer pour le permis de construire d'un local réserve, annexe à la salle des…

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération n°09/12.2023 - Délégation signature concernant le bail du 9 place de la Mairie

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération n°08/12.2023 - Participation communale à la destruction des nids de frelons asiatiques

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération n°07/12.2023 - Indemnité de gardiennage 2024 pour l'église Saint Martin

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération n°06/12.2023 - Indemnité de gardiennage 2023 pour l'église Saint Martin

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération n°05/12.2023 - Subvention 2022-2023 à l'OGEC

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération n°04/12.2023 - Informations sur le lot 5 concernant la construction de l'extension de l'école…

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération n°03/12.2023 - DM 3 au BP 2023

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération n°02/12.2023 - Mise à disposition de terrain pour le SDIS à titre gracieux

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Publié le 18 décembre 2023

Délibération n°01/12.2023 - Approbation du PV de la séance du 12.10.2023

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octobre2023 :
Publié le 18 octobre 2023

Annexe à la délibération n°05/10.2023 - Tarif casse vaisselle salle polyvalente

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Publié le 18 octobre 2023

Délibération n°05/10.2023 - Tarif casse vaisselle salle polyvalente

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Publié le 18 octobre 2023

Délibération n°04/10.2023 - Autorisation donnée à M. le Maire ou à M. Lenne 1er Adjoint en délégation de signer la…

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Publié le 18 octobre 2023

Délibération n°03/10.2023 - Adhésion au SIDEN-SIAN des communes d’Avelin et Iwuy pour le département du Nord et…

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Publié le 18 octobre 2023

Délibération n°02/10.2023 - Décision Modificative n°2 au BP2023

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Publié le 18 octobre 2023

Délibération n°01/10.2023 - Approbation du PV de la séance 28/06/2023

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juillet2023 :
Publié le 04 juillet 2023

Délibération n°13.06.13.2023 - Autorisation donnée à M. Didier LENNE de signer les baux de location du 9 place de la…

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Publié le 04 juillet 2023

Délibération n°12.06.12.2023 - Prise en charge par Valenciennes Métropole de l'étude énergétique de l'école du…

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Publié le 04 juillet 2023

Délibération n°11.06.11.2023 - Reprise Résidence Lengrand par SIGH

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Publié le 04 juillet 2023

Délibération n°10.06.10.2023 - Subvention à M. Denimal, forian pour les 23 et 24/07/2023

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Publié le 04 juillet 2023

Délibération 09.06.09.2023 - Participation 2023 à l'APER

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Publié le 04 juillet 2023

Délibération n°08.06.08.2023 - Subvention 2023 aux associations locales : Etoile Sportive de Sebourg Estreux Préseau…

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