Les délibérations de l'année 2023

juillet2023 :
Publié le 04 juillet 2023
Délibération n°07.06.07.2023 - Point sur les travaux
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Publié le 04 juillet 2023
Délibération 06.06.06.2023 - Décision modificative n°1 au BP2023
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Publié le 04 juillet 2023
Délibération n°05.06.05.2023 - Affectation du résultat 2022
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Publié le 04 juillet 2023
Délibération n°04.06.04.2023 - Tableau du compte administratif 2022
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Publié le 04 juillet 2023
Délibération n°03.06.03.2023 - Vote du compte administratif 2022
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Publié le 04 juillet 2023
Délibération n°02.06.02.2023 - Compte gestion 2022
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Publié le 04 juillet 2023
Délibération n°01.06.01.2023 - Approbation du PV de la séance 09/06/2023
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juin2023 :
Publié le 16 juin 2023
Délibération n° 02.06/2023 - Désignation des délégués et suppléants du Conseil Municipal pour l'Election des…
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Publié le 16 juin 2023
Délibération n° 01.06/2023 - Approbation du PV du Conseil Municipal du 04/04/2023
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avril2023 :
Publié le 06 avril 2023
Délibération 14.04/2023 - Achat – Vente Livres M. Dezobry
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Publié le 06 avril 2023
Délibération 13.04/2023 - Motion sur l’implantation d’éoliennes sur le territoire belge
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Publié le 06 avril 2023
Délibération 12.04/2023 - Autorisation pour la signature du Permis de Construire de l’extension de l’Ecole Maternelle
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Publié le 06 avril 2023
Délibération 11.04/2023 - Autorisation pour la signature d’un bail commercial et d’un bail d’habitation avec M. Thomas…
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Publié le 06 avril 2023
Délibération 10.04/2023 - Subvention aux Restaurants du Cœur
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Publié le 06 avril 2023
Délibération 09.04/2023 - Subvention 2023 au CCAS
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Publié le 06 avril 2023
Délibération 08.04/2023 - Subventions associations locales 2023
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Publié le 06 avril 2023
Annexe à la délibération 07.04/2023 - Groupement de commande N°3 : installation, travaux et maintenance des systèmes de…
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Publié le 06 avril 2023
Délibération 07.04/2023 - Groupement de commande N°3 : installation, travaux et maintenance des systèmes de…
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Publié le 06 avril 2023
Annexe à la délibération 06.04/2023 - Groupement de commande N°2 : acquisition de matériels et logiciels de…
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Publié le 06 avril 2023
Délibération 06.04/2023 - Groupement de commande N°2 : acquisition de matériels et logiciels de vidéosurveillance
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Publié le 06 avril 2023
Annexe à la délibération 05.04/2023 - Groupement de commande N°1 : assistance à maitrise d’ouvrage en matière de…
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Publié le 06 avril 2023
Délibération 05.04/2023 - Groupement de commande N°1 : assistance à maitrise d’ouvrage (expertise technique et…
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Publié le 06 avril 2023
Annexe à la délibération 04.04/2023 - Avenant 2023 au FSIC complémentaire 2022
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Publié le 06 avril 2023
Délibération 04.04/2023 - Avenant 2023 au FSIC complémentaire 2022 pour le 9 place de la Mairie
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