Les délibérations de l'année 2023

avril2023 :
Publié le 06 avril 2023
Délibération 03.04/2023 - Vote des taux locaux d’imposition
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Publié le 06 avril 2023
Délibération 02.04/2023 - Budget Primitif 2023
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Publié le 06 avril 2023
Délibération 01.04/2023 - Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 07.02.2023
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février2023 :
Publié le 10 février 2023
Délibération 07.02/2023 - Travail à temps partiel pour les agents communaux
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Publié le 10 février 2023
Délibération 06.02/2023 - Adhésion au groupement de commande relatif aux copieurs
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Publié le 10 février 2023
Délibération 05.02/2023 - ADVB 2023 : Eclairage Public
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Publié le 10 février 2023
Délibération 04.02/2023 - Demande de subvention au Département dans le cadre des Projets Territoriaux Structurants –…
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Publié le 10 février 2023
Délibération 03.02/2023 - Choix et attribution du marché de maitrise d’œuvre pour la construction de l’extension de…
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Publié le 10 février 2023
Délibération 02.02/2023 - Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 22.12.2022
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Publié le 10 février 2023
Délibération 01.02/2023 - Retrait des délibérations du 18.01.2023
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janvier2023 :
Publié le 26 janvier 2023
Délibération 10.01/2023 - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE RELATIF AUX COPIEURS
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Publié le 25 janvier 2023
Délibération 09.01/2023 - TRAVAIL A TEMPS PARTIEL POUR LES AGENT COMMUNAUX
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Publié le 25 janvier 2023
Délibération 08.01/2023 - PLAGES HORAIRES D’EXTINCTION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
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Publié le 25 janvier 2023
Délibération 07.01/2023 - PASSAGE AU 30 KM/H DANS LA COMMUNE
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Publié le 25 janvier 2023
Délibération 06.01/2023 - ADVB 2023 : ECLAIRAGE PUBLIC
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Publié le 25 janvier 2023
Délibération 05.01/2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DES PROJETS TERRITORIAUX STRUCTURANTS –…
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Publié le 25 janvier 2023
Délibération 04.01/2023 - CHOIX ET ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE L’EXTENSION DE…
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Publié le 25 janvier 2023
Délibération 03.01/2023 - DM4 AU BP 2022
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Publié le 25 janvier 2023
Délibération 02.01/2023 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/12/2022
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Publié le 25 janvier 2023
Délibération 01.01/2023 - INSTALLATION D’UN(E) CONSEILLER(E) MUNICIPAL(E) DANS SES FONCTIONS
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